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Séances du conseil municipal
Zone gauche
Les séances du conseil municipal se tiennent mensuellement sur la commune. Elles sont publiques et ouvertes à tous les administrés ainsi qu’à la presse. Par le vote de délibérations, elles permettent de régler les affaires de la commune aux termes de l'article L. 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 décembre 2024 à 20h00
en Mairie (Salle du Conseil)
Zone droite
Zone bas
Conseil Municipal du lundi 4 novembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2024 (239.5 Ko)
- Délib 2024.77 Rapport ROB 2025 (7.5 Mo)
- Délib 2024.78 Aménagement d'une zone de loisirs (800.9 Ko)
- Délib 2024.79 Approbation des statuts de VRA (2.6 Mo)
- Délib 2024.80 Signature de la charte Vie Associative (2.2 Mo)
- Délib 2024.81 Dénomination d'un bâtiment communal (509.9 Ko)
- Délib 2024.82 Rapport annuel 2023 assainissement VRA (537.1 Ko)
- Délib 2024.83 Rapport annuel 2023 eau potable VRA (526.8 Ko)
- Délib 2024.84 Rapport annuel 2023 gestion des déchets VRA (535.0 Ko)
- Délib 2024.85 Rapport annuel 2023 SID (504.2 Ko)
- Délib 2024.86 Désignation délégué SIERS (521.3 Ko)
- Délib 2024.87 Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels (9.9 Mo)
- Délib 2024.88 Aménagement du parc le Vallon du Charlieu (1.6 Mo)
- Délib 2024.89 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA (16.8 Mo)
- Délib 2024.90 Détermination des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable (4.8 Mo)
- Délib 2024.91 Acquisition emprise parcelle BM 677 DAH (4.1 Mo)
- Délib 2024.92 Cession emprise parcelle ZA 756 à SCI POGNISSIME (2.4 Mo)
- Délib 2024.93 Echanges de parcelles entre la SCI 2F, les Consorts MARCE et la Commune (2.9 Mo)
- PV du CM du 23 septembre 2024 (1.3 Mo)
Conseil Municipal du lundi 23 septembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 (72.7 Ko)
- Délib 2024.58 Vote de la décision modificative n°2-2024 - Budget général de la Commune (1.3 Mo)
- Délib 2024.59 Réfection éclairage terrain d’entrainement de foot - Demande de subvention à la FFF (700.6 Ko)
- Délib 2024.60 Construction d’un pumptrack - Demande de subvention à la Région AURA (704.6 Ko)
- Délib 2024.61 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2024 (462.4 Ko)
- Délib 2024.62 Garantie d’emprunt rue des jardins – Société pour le Développement de l’Habitat (SDH) (18.6 Mo)
- Délib 2024.63 Garantie d’emprunt 17 rue Léon VALLIER – ADIS (11.9 Mo)
- Délib 2024.64 Marché réhabilitation ex-SDIS annulation pénalité du lot 1 FERLAY et Fils (492.3 Ko)
- Délib 2024.65 Signature convention partenariat GRDF - Accompagnement vers la transition écologique (4.4 Mo)
- Délib 2024.66 Communication du Rapport annuel du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) pour l’année 2023 (493.2 Ko)
- Délib 2024.67 Communication du rapport annuel 2023 du SIERS (459.9 Ko)
- Délib 2024.68 Signature de la charte Ville ambassadrice du don d’organe (1.1 Mo)
- Délib 2024.69 Convention de co-maîtrise avec VRA aménagement nouvelle voirie Ave Charles de Gaulle Rue Marcel Battelier (2.7 Mo)
- Délib 2024.70 Convention de co-maîtrise d’ouvrage VRA travaux aménagement Allée Hippocrate (1.2 Mo)
- Délib 2024.71 Signature d’une convention de prestation de services Chatuparc avec VRA (2.1 Mo)
- Délib 2024.72 Acquisition emprise eparcelle ZA 421 à GO 4 HIT réaménagement de l’allée Hippocrate (1,015.1 Ko)
- Délib 2024.73 Cessions emprises parcelle BM 291 aux riverains du lotissement Les Horizons (1.3 Mo)
- Délib 2024.74 Régularisation d’un alignement situé chemin du Riousset appartenant à MBG (969.4 Ko)
- Délib 2024.75 Dénomination des voiries crées dans le lotissement Les Sentiers Fleuris (982.4 Ko)
- Délib 2024.76 Création servitude passage canalisation avec rejet EP parcelles AS 730 et 657 aux consorts BRINGUIER (783.8 Ko)
- PV du Conseil municipal du 25 juillet 2024 (2.5 Mo)
Conseil Municipal du 25 juillet 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2024 (65.3 Ko)
- Délib 2024.53 Demande de subvention SDED réfection éclairage de l’UEEA – Ecole Pizançon (1.0 Mo)
- Délib 2024.54 Redevance occupation domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (867.7 Ko)
- Délib 2024.55 Signature Bail Emphytéotique Administratif couverture courts de tennis (5.1 Mo)
- Délib 2024.56 Cession des parcelles cadastrées section ZL n°41 et n°42 à la SCI NOUMEA (2.0 Mo)
- Délib 2024.57 Signature convention SID parcelles chemin des Blaches (1,002.4 Ko)
- PV du Conseil Municipal du 24 juin 2024 (5.5 Mo)
Conseil Municipal du 24 juin 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2024 (66.0 Ko)
- Délib 2024.42 Restauration des drapeaux des conscrits - Demande de subvention (689.5 Ko)
- Délib 2024.43 Restauration des vitraux de l’église - Demande de subvention (745.1 Ko)
- Délib 2024.44 Convention de financement et d’appels aux dons – Fondation du Patrimoine (5.6 Mo)
- Délib 2024.45 Subvention foncière - Opération construction Habitat Dauphinois (670.7 Ko)
- Délib 2024.46 Remboursement de matériel de prévention des risques professionnels CNRACL (661.3 Ko)
- Délib 2024.47 Signature d’une convention avec VRA – gestion des déchets ménagers (4.4 Mo)
- Délib 2024.48 Règlement intérieur de la restauration scolaire et des accueils périscolaires (5.6 Mo)
- Délib 2024.49 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent n°3 2024 (1.1 Mo)
- Délib 2024.50 Création d’emplois contractuels d’animateurs périscolaires – année scolaire 2024 2025 (735.1 Ko)
- Délib 2024.51 Acquisition de la parcelle cadastrée section AZ n°481 appartenant à Mme Jacqueline VICAT (811.1 Ko)
- Délib 2024.52 Cession d’une emprise de la parcelle cadastrée section BD n°861 à M. et Mme CAPRILI (2.3 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 13 mai 2024 (5.9 Mo)
Conseil Municipal du 13 mai 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 mai 2024 (69.9 Ko)
- Délib 2024.27 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget général de la Commune (1.1 Mo)
- Délib 2024.28 Approbation du Compte administratif 2023 - Budget général de la Commune (2.2 Mo)
- Délib 2024.29 Affectation des résultats définitifs de clôture du budget général 2023 de la Commune (1.0 Mo)
- Délib 2024.30 Vote du budget supplémentaire 2024 - Budget général de la Commune (1.4 Mo)
- Délib 2024.31 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2024 (647.2 Ko)
- Délib 2024.32 Subvention foncière à DAH-Opération de construction de logements sociaux (911.0 Ko)
- Délib 2024.33 Aménagement du chemin des Sarrazines – Demande de subvention 2024 (1.1 Mo)
- Délib 2024.34 Rachat de matériel à un particulier (1.1 Mo)
- Délib 2024.35 Motion mesures d’économies susceptibles d’affecter les finances locales APVF (1.0 Mo)
- Délib 2024.36 Modification tableau des effectifs du personnel permanent n°2-2024 création et modification d’emploi (1.3 Mo)
- Délib 2024.37 Avis sur modification du tonnage VEOLIA ONYX ARA (9.5 Mo)
- Délib 2024.38 Acquisition parcelle BH 152 aux consorts BATTELIER – CHARIC – MALABAVE (1.5 Mo)
- Délib 2024.39 Cession de la parcelle cadastrée section BM n°708 à M. et Mme NARBEAU (1.6 Mo)
- Délib 2024.40 Signature d’une convention usage domaine privé installation équipement de communication Rue de l’Isère (4.1 Mo)
- Délib 2024.41 Signature convention servitudes avec ENEDIS parcelle communale AI n°718 Chemin de la Béaure (3.8 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (6.0 Mo)
Conseil Municipal du 18 mars 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (70.0 Ko)
- Délib 2024.13 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 (672.3 Ko)
- Délib 2024.14 Scolarisation enfants communes extérieures – Participation financière 2023-2024 (1,022.9 Ko)
- Délib 2024.15 Achat armoire forte PM demande de subvention 2024 Région AURA (942.4 Ko)
- Délib 2024.16 Création emplois non permanents accroissement temporaire d’activité (698.0 Ko)
- Délib 2024.17 Recrutement agent contractuel non permanent à temps incomplet - Services administratifs (714.4 Ko)
- Délib 2024.18 Modification tableau effectifs personnel permanent n° 1 2024 - Création et modification d’emplois (1.5 Mo)
- Délib 2024.19 Attribution de chèques cadeaux aux agents recenseurs et coordonnateur (695.6 Ko)
- Délib 2024.20 Rapport Social Unique 2022 (3.6 Mo)
- Délib 2024.21 Consultation sur le projet de Zone Agricole Protégée (ZAP) (16.0 Mo)
- Délib 2024.22 Chute de Pizançon – Convention passerelle provisoire sur le pont barrage de Pizançon (5.2 Mo)
- Délib 2024.23 Cession parcelle et acquisition emprises Rue du Vercors à SOLEIL AMENAGEMENTS (1.9 Mo)
- Délib 2024.24 Acquisition emprise parcelle ZA 241 à Mme Estelle ABISSET (1.3 Mo)
- Délib 2024.25 Signature convention ENEDIS poste de distribution allée Joël Combet (4.4 Mo)
- Délib 2024.26 Signature convention servitude ENEDIS allée Joël Combet (4.4 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 5 février 2024 (6.2 Mo)
Conseil Municipal du lundi 5 février 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 février 2024 (70.8 Ko)
- Délib 2024.01 Convention Département – Logement des Internes (1.4 Mo)
- Délib 2024.02 Convention utilisation partagée et mise à disposition d’un cinémomètre (790.4 Ko)
- Délib 2024.03 Extension salle motricité école Pizançon demande subvention (839.6 Ko)
- Délib 2024.04 Définition objectifs programme des travaux enveloppe extension salle motricité Pizançon (2.3 Mo)
- Délib 2024.05 Avis de la commune sur le PLH 2024-2029 de VRA (1.1 Mo)
- Délib 2024.06 Prorogation convention CDG 2020-2022 Assistance Retraite CNRACL - Avenant 2024 (727.6 Ko)
- Délib 2024.07 Acquisition parcellesZA 737 et ZA 739 Ponson Villemin (915.2 Ko)
- Délib 2024.08 Acquisition parcelle AC n°97 appartenant au Département de la Drôme (992.8 Ko)
- Délib 2024.09 Acquisition emprise parcelle AS n°14 Magnat Bellier Sarrazines (804.8 Ko)
- Délib 2024.10 Cessions emprises parcelle BM n°292 riverains les Horizons (1.3 Mo)
- Délib 2024.11 Cession parcelle ZA n°721 à la SCI LES ALLOBROGES (2.7 Mo)
- Délib 2024.12 Avenant à la convention de superposition d’ouvrages hydroélectriques et routiers EDF (3.4 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 18 décembre 2023 (4.6 Mo)
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du18 décembre 2023 (69.9 Ko)
- Délib 2023.90 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget principal de la Commune (1.1 Mo)
- Délib 2023.91 Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2024 (850.2 Ko)
- Délib 2023.92 Fiscalité directe fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 (427.6 Ko)
- Délib 2023.93 Réalisation d’un équipement sportif de type « FOOT 5 » - Demande subvention 2023 (665.1 Ko)
- Délib 2023.94 Fonds d’innovation pédagogique (FIP)- Demande subvention 2023 (767.8 Ko)
- Délib 2023.95 Avis sur les ouvertures dominicales 2024 (706.6 Ko)
- Délib 2023.96 Création d'activités accessoires conseil et assistance RH (546.3 Ko)
- Délib 2023.97 Acquisition d'une emprise de la parcelle BC 155 à Mme BOLLATTI et M. BERTHIER (874.0 Ko)
- Délib 2023.98 Acquisition des parcelles cadastrées section AS n°80 et n°81 consorts BRINGUIER (883.5 Ko)
- Délib 2023.99 Acquisition des parcelles cadastrées section BH n°443 et n°447 Alix LAFFAY et Gatien LAFFAY (845.8 Ko)
- Délib 2023.100 Cession de la parcelle cadastrée section ZA n°419 à la société Mes Délices Briochés (870.6 Ko)
- Délib 2023.101 Cession des parcelles cadastrées section ZD n°240 et n°242 à Mme Ludivine DUMAS et M. Guy DUMAS (1.0 Mo)
- Délib 2023.102 Dénomination de la place du Village de Santé II (903.7 Ko)
- PV du Conseil Municipal du 4 décembre 2023 (3.5 Mo)
Conseil Municipal du lundi 4 décembre 2023
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023 (61.9 Ko)
- Délib 2023.85 Délibération rectificative suite à une erreur matérielle (554.7 Ko)
- Délib 2023.86 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (1.1 Mo)
- Délib 2023.87 Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux (664.8 Ko)
- Délib 2023.88 Rapport Social Unique 2021 (3.0 Mo)
- Délib 2023.89 Constat absence affectation et déclassement d’office du domaine public (1.6 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 6 novembre 2023 (5.5 Mo)
Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2023
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 2023 (71.2 Ko)
- Delib 2023.72 Rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024 (7.8 Mo)
- Délib 2023.73 DM n°2 budget général 2023 (1.6 Mo)
- Delib 2023.74 Réfection éclairage ancienne caserne de pompiers - Demande subvention 2023 (718.4 Ko)
- Delib 2023.75 Signature convention transfert maitrise d'ouvrage giratoire quartier Canard (2.1 Mo)
- Délib 2023.76 Signature du Contrat de mixité sociale de VRA (1,008.0 Ko)
- Delib 2023.77 Rapport 2022 assainissement collectif et non collectif de VRA (517.5 Ko)
- Delib 2023.78 Consultation sur le projet de Zone Agricole Protégée (ZAP) (1.0 Mo)
- Delib 2023.79 Acquisition emprise parcelle AS n°645 à Mme GAVANT M. LEYDIER chemin des Sarrazines (753.6 Ko)
- Delib 2023.80 Acquisition emprise parcelle AS n°644 à Mme et M. BOS chemin des Sarrazines (689.0 Ko)
- Delib 2023.81 Acquisition emprise parcelle AS n°308 à Mme DOLHEM chemin des Sarrazines (666.2 Ko)
- Delib 2023.82 Acquisition 2 emprises parcelles AS n°153 et n°206 à GROSSI chemin des Sarrazines (688.7 Ko)
- Delib 2023.83 Acquisition parcelle AS n°446 Jean-Louis SANDON chemin des Sarrazines (901.7 Ko)
- Delib 2023.84 Signature convention servitudes ENEDIS réseau électriquesouterrain parcelle ZA n°106 (1.9 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 2 octobre 2023 (8.5 Mo)
Conseil Municipal du lundi 2 octobre 2023
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2023 (74.8 Ko)
- Délib 2023.53 Création commission municipale et modification de la composition de huit commissions municipales (1.5 Mo)
- Délib 2023.54 Recrutement et rémunération des agents recenseurs 2024 (778.3 Ko)
- Délib 2023.55 Signature convention rdéport d’images de vidéoprotection vers la brigade de gendarmerie (3.0 Mo)
- Délib 2023.56 Communication du rapport 2022 du SIERS (450.1 Ko)
- Délib 2023.57 Communication du rapport 2022 du SDED (486.2 Ko)
- Délib 2023.58 DM n°1 budget général 2023 (1.1 Mo)
- Délib 2023.59 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2023 (467.8 Ko)
- Délib 2023.60 Approbation du plan de sobriété énergétique (2.5 Mo)
- Délib 2023.61 Approbation du rapport 2023 de la CLECT (4.4 Mo)
- Délib 2023.62 Modification tableau des effectifs n°4 2023 Création d'un emploi dans la filière police municipale (1.1 Mo)
- Délib 2023.63 Acquisition de la parcelle AS 742 à Mme et M. FEREYRE chemin des Sarrazines (1,019.1 Ko)
- Délib 2023.64 Acquisition d’une emprise de la parcelle BD 237 à Mme et M. ARCHINARD chemin des Sarrazines (787.6 Ko)
- Délib 2023.65 Acquisition d’une emprise de la parcelle AS 426 à Mme et M.PERROCHET chemin des Sarrazines (948.1 Ko)
- Délib 2023.66 Cession des lots 2 et 3 – Quartier La Part Dieu (2.2 Mo)
- Délib 2023.67 Acquisition de parcelles appartenant aux consorts BLAIN (950.1 Ko)
- Délib 2023.68 Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée ZD n°47 à Mme et M. CONTIN (1.0 Mo)
- Délib 2023.69 Désaffection et déclassement du domaine public communal sans enquête publique préalable (1.4 Mo)
- Délib 2023.70 Cession d’une emprise foncière à M. TAURELLE et Mme PICOT (3.9 Mo)
- Délib 2023.71 Acquisition terrain à détacher des parcelles BH 143 144 appartenant à Olivier LAFFAY (1.0 Mo)
- PV du Conseil Municipal du 26 juin 2023 (12.0 Mo)
Conseil Municipal du lundi 26 juin 2023
- PV du Conseil Municipal du 24 avril 2023 (6.7 Mo)
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2023 (74.9 Ko)
- Délib 2023.32 Délégations consenties au Maire par le CM (1.6 Mo)
- Délib 2023.33 Fixation des indemnités de fonction Elus (1.4 Mo)
- Délib 2023.34 Majoration des indemnités de fonction (718.3 Ko)
- Délib 2023.35 Désignation du référent déontologue des Elus (2.6 Mo)
- Délib 2023.36 Adaptations à apporter au projet de PLU après l’enquête publique et approbation du PLU (2.0 Mo)
- Délib 2023.37 Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de Chatuzange le Goubet (552.2 Ko)
- Délib 2023.38 Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) (842.8 Ko)
- Délib 2023.39 Bilan de concertation pour le projet de Permis d’Aménager Les Sentiers Fleuris (2.0 Mo)
- Délib 2023.40 Dénomination de la voirie à créer reliant l’Avenue Charles de Gaulle à la Rue Marcel Battelier (1,002.1 Ko)
- Délib 2023.41 Rétablissement des voies de communication suite à délimitation du DPAC de l’A49 (1.8 Mo)
- Délib 2023.42 Adoption de la nomenclature comptable M57 (RBF) (14.8 Mo)
- Délib 2023.43 Fixation du mode de gestion des amortissements en M57 (798.0 Ko)
- Délib 2023.44 Signature d’une convention d’objectifs avec le Tennis Club et la Ligue AURA de tennis (ID CLUB) (2.1 Mo)
- Délib 2023.45 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2023 (505.1 Ko)
- Délib 2023.46 SDED participation financière opération esthétique des réseaux - dossier 260880015AER (2.8 Mo)
- Délib 2023.47 SDED participation financière communale chemin des Sarrazines dossier 260880015ART et 260880015AER (2.3 Mo)
- Délib 2023.48 VRA Avenant n°1 convention éclairage extérieur des voies privées (1.4 Mo)
- Délib 2023.49 Modification tableau effectifs du personnel n°3-2023 création d’emplois filière technique (1.0 Mo)
- Délib 2023.50 Création d’emplois contractuels d’animateurs périscolaires - année scolaire 2023-2024 (737.2 Ko)
- Délib 2023.51 Signature convention avec St Marcel lès Valence – Frais de formation des membres du CST (1.1 Mo)
- Délib 2023.52 Fourniture et acheminement d’électricité et services complémentaires - Signature du marché (11.3 Mo)
Conseil Municipal du lundi 24 avril 2023
- PV du Conseil Municipal du 6 mars 2023 (7.7 Mo)
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 avril 2023 (72.7 Ko)
- Délib 2023.16 Etablissement liste préparatoire des jurés d'Assises 2024 (846.6 Ko)
- Delib 2023.17 approbation du compte administratif 2022 budget général de la commune (1.7 Mo)
- Delib 2023.18 approbation compte de gestion 2022 (724.5 Ko)
- Délib 2023.19 Affectation résultats définitifs clôture budget général 2022 commune (654.9 Ko)
- Délib 2023.20 vote du budget supplémentaire 2023 budget général de la commune (1.4 Mo)
- Délib 2023.21 Vote de subventions de fonctionnement à des associations - année 2023 (651.6 Ko)
- Délib 2023.22 Fiscalité directe fixation des taux d'imposition pour l'année 2023 (549.9 Ko)
- Délib 2023.23 Réfection de l'éclairage de l'ECB demande de subvention 2023 (1,002.8 Ko)
- Délib 2023.24 Extension vidéoprotection secteur Goubet - demande subvention (1.0 Mo)
- Délib 2023.25 Modification tableau effectifs personnel permanent 2 2023 création d'emplois (1.4 Mo)
- Délib 2023.26 Création emplois non permanents accroissement temporaire d'activité (701.1 Ko)
- Délib 2023.27 Convention de co-maitrise d'ouvrage travaux aménagement impasse fée électricité (6.5 Mo)
- Délib 2023.28 Lancement concertation permis d'aménager Les sentiers Fleuris (13.8 Mo)
- Délib 2023.29 Régularisation foncière route du vieux Village - Desbos Coffin (3.2 Mo)
- Délib 2023.30 Cession acquisition emprises rond-point des Allobroges – SEMAYORK (5.2 Mo)
- Délib 2023.31 Aliénation emprise voirie communale suite déclassement rue Marcel Battelier (4.6 Mo)